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Delaunay-Belleville (ZAC)
Liste des notices
- Elections. Etat civil. Cimetière. Contentieux. Finances communales. Courrier. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
- Architecture. Bâtiments communaux. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
- 9 AC 75 - Construction de logements dans la ZAC Delaunay-Belleville par la société le Foyer du fonctionnaire et de la famille (1974-1976) [et divers avec notamment des plans masses relatifs au lieu-dit Les Tartres (1972-1973) ]. - 1972-1976
- 130 ACW 72 - Aménagement d'un complexe sportif dans la ZAC Delaunay-Belleville [gymnase Maurice Bacquet]. - 1973-1975
- Culture. Sports. Relations publiques. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
- Elus. Cabinet du maire. Direction générale. Documents entrés entre 1940 et 1983.
- 18 ACW 5 - Zone d'aménagement concerté Delaunay-Belleville. - Délimitation de la zone et définition des orientations du programme : plan, programme, rapport au bureau municipal, délibération du conseil municipal, liste des entreprises expropriées avec le nombre d'emplois (1969-1971). Présentation des réalisations municipales et des aménagements prévus place du 8 mai 1945 et rue Auguste Poullain : revue de presse, correspondance, protocoles d'accord entre la ville et différentes sociétés immobilières, plans parcellaires, délibérations du conseil municipal, rapports au bureau municipal, comptes rendus de réunions (1965-1971). - 1965-1971
- 50 ACW 68 - Réalisation de la ZAC Delaunay-Belleville. - 1967-1972
- 85 ACW 4 - Aménagement urbain. - Suivi des politiques de logement et de rénovation urbaine des ZAC Basilique et Delaunay-Belleville : rapports au bureau municipal, correspondance, études, plan de la ville, statistiques, arrêtés préfectoraux d'insalubrité et d'utilité publique concernant la ZAC Basilique, estimation immobilière, compte rendu de réunion de la commission « cadre de vie et urbanisme », textes officiels (1960-1980). Suivi des travaux de constructions scolaires et de voirie : planning, rapports, programme de travaux (1976). - 1960-1980
- 101 ACW 15 - 1970-1976. - 1970-1976
- 101 ACW 16 - 1970-1976. - 1970-1976
- Domaine. Urbanisme. Logement. Affaires économiques. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
- 8 AC 61 - Construction de logements par l'office HBM de Saint-Denis lieux-dits Les Casernes, Les Tartres, L'Hermitage et La Conche dans le cadre de l'opération unité de quartier [ZAC Delaunay-Belleville, rapport d'André Lurçat]. - 1948-1957
- 29 ACW 1 - Planification urbaine. - Définition du plan d'aménagement communal : correspondance, plans avec la délimitation des îlots insalubres [1945], le report des périmètres des PUD (1964), plan communal d'aménagement (1943) et modifications [1947], zonage (1947), pétition pour l'aménagement d'un square quartier de la Mutualité (1947), rapport d'André Lurçat relatif aux « conditions d'une reconstruction économique et rapide » (1947), projet de modification de la limite de territoire entre Pierrefitte et Saint-Denis (1955), etc. Elaboration du programme de la ZAC Delaunay-Belleville : rapports justificatifs, plan des périmètres, plans masse (1967). - 1943-1969
- 29 ACW 17 - Acquisition des terrains occupés par les établissements Delaunay-Belleville [ZAC Delaunay-Belleville]. - 1945-1966
- Voirie et réseaux. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
- 51 AC 20 - Espaces verts de la cité Danielle Casanova, parc rue des Prairies et jardin de la dalle de la cité Gaston Dourdin, terrain d'aventure de l'IME rue Pierre Brossolette, mail de verdure avenue du Franc Moisin. - 1973-1980
- 51 AC 42 - Viabilité. - Travaux de mise en état de la viabilité du chemin de Saint-Denis à Crèvecoeur, de l'avenue Jean Moulin, des rues Ernest Fabre, Jacques Woog et de Strasbourg, de la ZAC Delaunay-Belleville et travaux divers : dossiers techniques, photographies. - 1959-1975
- 130 ACW 5 - Aménagement d'une voie dans la ZAC Delaunay-Belleville. - 1973-1979
- 130 ACW 6 - Aménagement de la rue Pasteur. - 1973-1975
- 130 ACW 31 - Aménagement d'un mail de verdure dans la ZAC Delaunay-Belleville. - 1976-1982
- 135 ACW 24 - ZAC Delaunay-Belleville. - 1973-1974
- Développement économique. Répertoire des versements réalisés entre 1983 et 1993.
- 349 W 7 - Zone Poterie Fabien, aménagement d'un lotissement industriel sur les anciens terrains Citroën-Fabien (le Logement dionysien). - Permis modificatif : demande d'autorisation de lotissement, plans (1986-1987). Commercialisation des lots, usine RFB : plans, permis de construire (1987-1988). Suivi de l'opération et inauguration : notes de service, correspondance, comptes rendus de réunions, rapports au Bureau municipal, au Conseil municipal et aux commissions, conventions, délibérations (1986-1990). - 1986-1990
- 349 W 19 - Citroën. - Suivi d'activité général : comptes rendus, notes, correspondance, questions écrites à l'Assemblée nationale (1980-1985). Fermeture et reconversion des sites dionysiens, site Citroën de la rue Ambroise Croizat : notes, correspondance, déclaration d'intention d'aliéner, question écrite à l'Assemblée nationale (1980-1981) ; site Citroën Fabien : notes, études, comptes rendus de réunions, plans, correspondance, rapports au Bureau municipal, mandat de vente au Logement dionysien (1981-1986) ; site Citroën Libération : comptes rendus de réunions, plans, correspondance, notes [contient des éléments sur la sauvegarde de la halle Eiffel] (1982-1989). - 1980-1989
- Politique foncière et développement urbain. Versements de 1983 à 1993.
- 230 W 15 - - Année 1973. N° 126 à 132. - 1973
- 230 W 25 - - Année 1974. N° 40 à 46. - 1974
- 230 W 29 - - Année 1974. N° 64 à 70. - 1974
- 230 W 34 - - Année 1974. N° 108 à 125. - 1974
- 260 W 12 - - Année 1975. N° 111 à 123. - 1975
- 260 W 17 - - Année 1976. N° 26. - 1976
- 260 W 25 - - Année 1976. N° 102 à 112. - 1976
- 271 W 8 - - Année 1977. N° 94 à 100. - 1977
- 271 W 13 - - Année 1978. N° 13 à 25 [n° 23 et 25 versés en 2008 : voir 712 W 2 et 3]. - 1978
- 271 W 23 - - Année 1979. N° 1 à 8. - 1979
- 271 W 30 - - Année 1979. N° 68 à 78. - 1979
- Photographies