Notice descriptive

  • Elus. Cabinet du maire. Direction générale. Documents entrés entre 1940 et 1983.
    • Secrétariat général
      • ZAC Delaunay-Belleville. - Définition de la ZAC, préfinancement des acquisitions foncières et suivi des réalisations : correspondance, dossier de réalisation, délibérations du conseil municipal, budgets et comptes administratifs annexes, bilan financier, bilan des réalisations, liste des terrains à acquérir, plans, textes officiels, documentation.
101 ACW 16 - 1970-1976. - 1970-1976
thème : Zone d'aménagement concertée
lieu : Delaunay-Belleville (ZAC)
cote : 101 ACW 16
date(s) : 1970-1976