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Impôts d’Ancien Régime. Liste nominative des contribuables de Saint-Denis. Economie locale.

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Le rôle d’impôt est une liste nominative indiquant, pour chaque contribuable, le montant de son imposition. Quatre types d’impôt sont ici concernés :

 

> Capitation (1707-1788)
La capitation est un impôt direct personnel institué en 1695. Cet impôt a été levé tout au long du 18e siècle. Les habitants y contribuent d’après une estimation de leur revenu basée sur les signes extérieurs et particulièrement sur le loyer. Les contribuables répertoriés dans les registres de capitation habitent Saint-Denis ou encore Epinay-sur-Seine, La Chapelle, La Villette, Saint-Ouen, La Pologne, Pierrefitte, Stains, La Courneuve et Crèvecœur.

> Deux vingtièmes d’industrie (1760)
Tous les marchands et artisans sont soumis aux deux vingtièmes d’industrie. Seule l’année 1760 est ici représentée. Le rôle est classé par ordre alphabétique des prénoms. La profession du contribuable est toujours mentionnée.

> Casernes (1766-1767)
L’impôt levé pour la construction et l’entretien des casernes concerne les habitants, les nobles et les privilégiés. Le classement par rue n’est pas alphabétique. La profession du contribuable est dans la plupart des cas mentionnée.

> Réverbères (1776-1778)
La taxe pour les réverbères permet le financement de l’éclairage de la ville. Il concerne les habitants, les nobles et privilégiés. Le classement par rue n’est pas alphabétique. La profession du contribuable est le plus souvent précisée.

 

Ces rôles d’impôts nous renseignent sur la composition socio-économique de la population de Saint-Denis et de ses environs pour la période 1707-1788. Ils permettent d'étudier la micro-économie locale.

Registres des rôles et impôts d'Ancien Régime

  • 31 vues Rôle de la capitation
    (31 vues)
    CC 56 - Rôle de la capitation - 1707
    format (cm) : 23,5 x 36,5
    modalités de réutilisation :

    Open data : réutilisation autorisée selon les termes de la licence Etalab

    mention :

    Archives municipales de Saint-Denis, cote, date

    lieu : Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)
    typologie documentaire : rôle d'imposition
    note(s) :

    Classement alphabétique des prénoms. Les commis à la régie des aides, les domestiques et les nouveaux entrants sont classés à part.

    cote : CC 56
    date(s) : 1707


  • 21 vues Minute des rôles de la capitation
    (21 vues)
    CC 57 - Minute des rôles de la capitation - 1758
    format (cm) : 20 x 32
    modalités de réutilisation :

    Open data : réutilisation autorisée selon les termes de la licence Etalab

    mention :

    Archives municipales de Saint-Denis, cote, date

    lieu : Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)
    typologie documentaire : rôle d'imposition
    note(s) :

    Classement alphabétique des prénoms. Les domestiques et les nouveaux entrants sont classés à part.

    cote : CC 57
    date(s) : 1758


  • 13 vues Rôle des deux vingtièmes d'industrie
    (13 vues)
    CC 74 - Rôle des deux vingtièmes d'industrie - 1760
    format (cm) : 20,5 x 32
    modalités de réutilisation :

    Open data : réutilisation autorisée selon les termes de la licence Etalab

    mention :

    Archives municipales de Saint-Denis, cote, date

    lieu : Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)
    typologie documentaire : rôle d'imposition
    note(s) :

    Classement alphabétique des prénoms.

    cote : CC 74
    date(s) : 1760


  • 20 vues Liste par rue des imposables
    (20 vues)
    CC 58 - Liste par rue des imposables - 1762
    format (cm) : 25 x 37
    modalités de réutilisation :

    Open data : réutilisation autorisée selon les termes de la licence Etalab

    mention :

    Archives municipales de Saint-Denis, cote, date

    lieu : Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)
    typologie documentaire : rôle d'imposition
    note(s) :

    Classement par rue.

    cote : CC 58
    date(s) : 1762


  • 18 vues Rôle d'imposition des casernes
    (18 vues)
    CC 53/3 - Rôle d'imposition des casernes - 1766
    format (cm) : 20 x 32
    modalités de réutilisation :

    Open data : réutilisation autorisée selon les termes de la licence Etalab

    mention :

    Archives municipales de Saint-Denis, cote, date

    lieu : Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)
    typologie documentaire : rôle d'imposition
    note(s) :

    Classement par rue.

    cote : CC 53/3
    date(s) : 1766


  • 19 vues Rôle d'imposition des casernes
    (19 vues)
    CC 53/4 - Rôle d'imposition des casernes - 1766
    format (cm) : 20 x 32
    modalités de réutilisation :

    Open data : réutilisation autorisée selon les termes de la licence Etalab

    mention :

    Archives municipales de Saint-Denis, cote, date

    lieu : Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)
    typologie documentaire : rôle d'imposition
    note(s) :

    Classement par rue.

    cote : CC 53/4
    date(s) : 1766


  • 15 vues Rôle d'imposition des casernes
    (15 vues)
    CC 53/5 - Rôle d'imposition des casernes - 1767
    format (cm) : 23 x 34
    modalités de réutilisation :

    Open data : réutilisation autorisée selon les termes de la licence Etalab

    mention :

    Archives municipales de Saint-Denis, cote, date

    lieu : Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)
    typologie documentaire : rôle d'imposition
    note(s) :

    Classement par rue.

    cote : CC 53/5
    date(s) : 1767


  • 69 vues Rôle de la capitation de la ville de Saint-Denis
    (69 vues)
    CC 59 - Rôle de la capitation de la ville de Saint-Denis - 1767
    format (cm) : 23,5 x 36
    modalités de réutilisation :

    Open data : réutilisation autorisée selon les termes de la licence Etalab

    mention :

    Archives municipales de Saint-Denis, cote, date

    lieu : Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)
    typologie documentaire : rôle d'imposition
    note(s) :

    Classement par rue. Les domestiques sont classés à part.

    cote : CC 59
    date(s) : 1767


  • 28 vues Rôle de capitation pour les habitants de Saint-Denis
    (28 vues)
    CC 60 - Rôle de capitation pour les habitants de Saint-Denis - 1772
    format (cm) : 24 x 35,5
    modalités de réutilisation :

    Open data : réutilisation autorisée selon les termes de la licence Etalab

    mention :

    Archives municipales de Saint-Denis, cote, date

    lieu : Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)
    typologie documentaire : rôle d'imposition
    note(s) :

    Classement par rue. Les domestiques et écarts de ville sont classés à part.

    cote : CC 60
    date(s) : 1772


  • 28 vues Rôle de capitation pour les habitants de Saint-Denis
    (28 vues)
    CC 61 - Rôle de capitation pour les habitants de Saint-Denis - 1775
    format (cm) : 24 x 36
    modalités de réutilisation :

    Open data : réutilisation autorisée selon les termes de la licence Etalab

    mention :

    Archives municipales de Saint-Denis, cote, date

    lieu : Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)
    typologie documentaire : rôle d'imposition
    note(s) :

    Classement par rue. Les domestiques et écarts de ville sont classés à part.

    cote : CC 61
    date(s) : 1775


  • 31 vues Rôle de capitation pour les habitants de Saint-Denis
    (31 vues)
    CC 62 - Rôle de capitation pour les habitants de Saint-Denis - 1776
    format (cm) : 24 x 36
    modalités de réutilisation :

    Open data : réutilisation autorisée selon les termes de la licence Etalab

    mention :

    Archives municipales de Saint-Denis, cote, date

    lieu : Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)
    typologie documentaire : rôle d'imposition
    note(s) :

    Classement par rue. Les domestiques et écarts de ville sont classés à part.

    cote : CC 62
    date(s) : 1776


  • 47 vues Taxe pour les réverbères
    (47 vues)
    CC 48/2 - Taxe pour les réverbères - 1776-1778
    format (cm) : 21 x 32,5
    modalités de réutilisation :

    Open data : réutilisation autorisée selon les termes de la licence Etalab

    mention :

    Archives municipales de Saint-Denis, cote, date

    lieu : Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)
    typologie documentaire : rôle d'imposition
    note(s) :

    Classement par rue. Les domestiques et écarts de ville sont classés à part.

    cote : CC 48/2
    date(s) : 1776-1778


  • 22 vues Rôle de capitation pour les habitants de Saint-Denis
    (22 vues)
    CC 63 - Rôle de capitation pour les habitants de Saint-Denis - 1777
    format (cm) : 23 x 35,5
    modalités de réutilisation :

    Open data : réutilisation autorisée selon les termes de la licence Etalab

    mention :

    Archives municipales de Saint-Denis, cote, date

    lieu : Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)
    typologie documentaire : rôle d'imposition
    note(s) :

    Classement par rue. Les domestiques et écarts de ville sont classés à part.

    cote : CC 63
    date(s) : 1777


  • 30 vues Rôle de capitation pour les habitants de Saint-Denis
    (30 vues)
    CC 64 - Rôle de capitation pour les habitants de Saint-Denis - 1778
    format (cm) : 24 x 36
    modalités de réutilisation :

    Open data : réutilisation autorisée selon les termes de la licence Etalab

    mention :

    Archives municipales de Saint-Denis, cote, date

    lieu : Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)
    typologie documentaire : rôle d'imposition
    note(s) :

    Classement par rue. Les domestiques et écarts de ville sont classés à part. Les "horsins" sont rassemblés en fin de rôle et classés par ville.

    cote : CC 64
    date(s) : 1778


  • 48 vues Rôle de capitation pour les habitants de Saint-Denis
    (48 vues)
    CC 65 - Rôle de capitation pour les habitants de Saint-Denis - 1779
    format (cm) : 23 x 34,5
    modalités de réutilisation :

    Open data : réutilisation autorisée selon les termes de la licence Etalab

    mention :

    Archives municipales de Saint-Denis, cote, date

    lieu : Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)
    typologie documentaire : rôle d'imposition
    note(s) :

    Classement par rue. Les domestiques et écarts de ville sont classés à part. Les "horsins" sont rassemblés en fin de rôle et classés par ville.

    cote : CC 65
    date(s) : 1779


  • 1 vue Tableau des impositions.
    (1 vue)
    CC 66 - Tableau des impositions. - 1784
    format (cm) : 23 x 35
    modalités de réutilisation :

    Open data : réutilisation autorisée selon les termes de la licence Etalab

    mention :

    Archives municipales de Saint-Denis, cote, date

    lieu : Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)
    typologie documentaire : rôle d'imposition
    cote : CC 66
    date(s) : 1784


  • 90 vues Rôle des impositions
    (90 vues)
    CC 67 - Rôle des impositions - 1788
    format (cm) : 28,5 x 44
    modalités de réutilisation :

    Open data : réutilisation autorisée selon les termes de la licence Etalab

    mention :

    Archives municipales de Saint-Denis, cote, date

    lieu : Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)
    typologie documentaire : rôle d'imposition
    note(s) :

    Classement par rue. Les écarts de ville sont classés à part. Les "horsins" sont rassemblés en fin de rôle et classés par ville.

    cote : CC 67
    date(s) : 1788


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