Réutilisation des données

Le Conseil municipal de Saint-Denis a adopté un nouveau régime de réutilisation des données.

Pour toute réutilisation, gratuite ou commerciale, il faut impérativement contacter les Archives municipales de Saint-Denis.  

 

Comment faire votre demande de réutilisation d'images ?

1 - Vous nous adressez une présentation de votre projet ainsi que la liste des références des documents dont vous souhaitez obtenir l'autorisation de réutilisation. Vous pouvez le faire de quatre manières différentes :

2 - Nous examinons les droits afférents à chaque document. Nous ne sommes pas une agence et par conséquent certains documents que nous conservons, notamment ceux soumis au droit d'auteur comme les photographies, ne sont pas utilisables pour un autre usage que la diffusion patrimoniale.

3 - Nous vous communiquons dans les meilleurs délais la référence des documents dont vous pouvez obtenir la reproduction.