Accueil Inventaires index des lieux Franc Moisin (lieu-dit)
Franc Moisin (lieu-dit)
Liste des notices
- Elus. Cabinet du maire. Direction générale. Documents entrés entre 1940 et 1983.
- 18 ACW 6 - Planification urbaine. - Etablissement dans le cadre du schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne d'une zone d'aménagement différé comprenant les communes de Stains, Saint-Denis et Pierrefitte : coupures de presse, correspondance avec la préfecture, le district de la région de Paris et son délégué général Paul Delouvrier, rapports au bureau municipal, études de l'Institut d'Aménagement et d'Urbanisme de la Région de Paris, schémas de structure (1965-1966). Elaboration du plan d'urbanisme de détail du secteur Cornillon Franc Moisin : correspondance, rapports au bureau municipal, plan (1965-1966). Suivi d'affaires relatives à la construction du réseau de chauffage urbain, au projet de construction d'un parking et d'un centre administratif, à l'acquisition de terrains à la Courtille pour la construction de logements, à la liquidation des bidonvilles, aux travaux de l'autoroute du Nord et au non renouvellement de la carte de séjour pour des immigrés portugais (1965-1966). - 1965-1966
- Domaine. Urbanisme. Logement. Affaires économiques. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
- 30 ACW 120 - N° 74 à 86. - 1971
- 30 ACW 129 - N° 91 à 98. - 1972
- 30 ACW 132 - N° 122 à 128. - 1972
- 8 AC 13 - Echange de terrains avec l'entreprise Dubrac lieux-dits Les Tartres rue Henri Barbusse et Franc Moisin dans le cadre des transferts d'industries. - 1955-1958
- 8 AC 21 - Echange d'un terrain lieu-dit Franc Moisin. - 1962
- 8 AC 55 - Transfert d'industries lieu-dit Le Franc Moisin sur un terrain appartenant à la ville d'Aubervilliers. - 1959-1961
- 8 AC 58 - Acquisition d'un terrain pour servir de réserve au transfert d'industries lieu-dit Le Franc Moisin. - 1950-1957
- 8 AC 92 - - Immeubles boulevard Félix Faure, rues Alphonse Combe, Ernest Renan, du Corbillon et Lanne, terrains lieux-dits Les Tartres, La Masure Saint-Léger, Le Saint-Léger, Le Chateau Festu, La Folie Briais, Le Clos de l'Infirmerie, Le Franc Moisin, impasses d'Andilly et du Chemin Vert [documents à rapprocher des dossiers des cotes 8 AC 1 à 75]. 1926 - 1954. - 1926-1954
- 8 AC 97 - Action foncière. - Acquisition par voie d'expropriation de terrains lieu-dit Franc Moisin appartenant au Bureau de bienfaisance pour la suppression du rû de Montfort : correspondance, délibérations du conseil municipal, plans parcellaires. - 1949-1956
- 8 AC 99 - Domaine privé communal. - Gestion du domaine privé communal [terrains avenue du Président Wilson, rues Lorget prolongée, du Port, lieu-dit Le Franc Moisin, logements boulevards Félix Faure, Ornano, rues Brise Echalas, Suger, Pinel et bâtiments en particulier les dépendances des anciens abattoirs] : correspondance, lettres de particuliers, délibérations du conseil municipal, rapports au bureau municipal, rapports au maire, bulletins de recettes, certificats de domicile. - 1926-1960
- 8 AC 101 - Location. - Location par la ville de terrains pour le camp d'adolescents de Saint-Hilaire-de-Riez, pour l'emplacement d'une passerelle sur le Rouillon, pour la réserve d'espaces libres lieu-dit Franc Moisin, d'un immeuble rue Suger pour les services municipaux, acquisition de bâtiments rue Ernest Renan loués par le centre d'apprentissage masculin et dénonciation de baux commerciaux pour des terrains situés avenue des Moulins Gémeaux prolongée : correspondance, délibérations du conseil municipal, rapports au bureau municipal, plans parcellaires, devis de travaux, état des lieux, convention d'occupation. - 1942-1963
- 21 AC 19 - Acquisition de terrains pour servir au transfert d'industries avec le projet de création d'un lotissement industriel lieu-dit Franc Moisin pour le remembrement des industries frappées par l'opération dite unité de quartier. - 1947-1963
- 29 ACW 2 - Planification urbaine. - Réalisation du plan communal d'aménagement : état des opérations d'urbanisme réalisées, en cours ou en projet sur un plan de la ville (s. d. ), plan communal d'aménagement (1943) et modifications [1947], plan du réseau d'énergie du secteur Franc Moisin (s. d. ), listes et états relatifs à la cession et à l'acquisition de terrains à construire (1957-1960), état des parcelles acquises ou à acquérir et des terrains à construire reporté sur des plans de la ville (1960), etc. Etudes d'André Lurçat sur la rénovation des îlots du centre ville : rapport, plans d'ensemble et plan des îlots 1 et 2, plan parcellaire de l'îlot Basilique (1958-1962). - 1943-1965
- 29 ACW 23 - Extension du groupe scolaire Danielle Casanova rue Le Roy des Barres, construction du groupe scolaire Henri Barbuse chemin de Marville et rue Gérard de Nerval, agrandissement du groupe scolaire Emile Connoy rue Franklin, construction d'un établissement d'enseignement public rue Henri Barbusse, échanges de terrains rue Henri Barbusse, rue du Maréchal Lyautey, avenue Saint-Rémy et au Franc Moisin. - 1959-1967
- 29 ACW 24 - Echanges au Franc Moisin et avenue des Moulins Gémeaux, aménagement de l'accès et des abords de la crèche des Hautes Noëlles villa Mon Jardin, agrandissement du stade municipal avenue Roger Sémat et du Colonel Fabien, implantation d'une entreprise rue des Renouillères, aménagement de l'accès au groupe scolaire Pasteur. - 1959-1965
- 29 ACW 27 - Action foncière. - Cession par la ville à des particuliers et sociétés d'HLM notamment l'office HLM de la ville de Saint-Denis de terrains et immeubles [rues de Livry, des Postillons, Berne, de Dakar, Georges Politzer, Danielle Casanova et de Chantilly, avenues Roger Sémat et Jean Moulin, lieux-dits Les Hautes Noëlles et Franc Moisin] : correspondance, délibérations du conseil municipal, baux relatifs en particulier à une maison ancien bureau d'octroi municipal rue Danielle Casanova, expéditions d'actes notariés, plans parcellaires. - 1929-1969
- 29 ACW 45 - Construction d'un groupe scolaire à l'angle de la rue de Dakar et de l'avenue Roger Sémat [groupe scolaire Roger Sémat] et acquisition de terrains lieu-dit le Franc Moisin dans le cadre du transfert d'industries. - 1955-1962
- 29 ACW 46 - Planification urbaine. - Echange de vues entre la municipalité et le ministère de la Construction relatif au plan d'aménagement de Saint-Denis et au plan d'urbanisme de détail Cornillon-Franc Moisin avec les projets d'aménagement des établissements Nitrolac et de la société l'Habitat Communautaire : correspondance, délibérations du conseil municipal, compte rendu d'une réunion consacrée au problème de la construction à Saint-Denis et aux réalisations d'André Lurçat. - 1962-1964
- Inventaire de la sous-série 10 Fi. Collection des plans cadastraux
- 10 FI 30-3 - Section C. Echelle 1/2500. Papier. 64,7 x 93,4 cm. - [1808]-[1812]
- 10 FI 7-1 - 1ère feuille.Echelle 1/1000. Papier. 68,7 x 105,5 cm. - 1854
- 10 FI 7-3 - 3ème feuille.Echelle 1/1000. Papier. 68,7 x 105,5 cm. - 1854
- 10 FI 12-1 - Partie Nord.Echelle 1/5000. Papier. 74,6 x 103,5 cm. - 1942
- 10 FI 14-1 - Section BC. Echelle 1/500. Papier. 74,5 x 104,6 cm. - 1942
- 10 FI 14-2 - Section BD. Echelle 1/500. Papier. 74,6 x 104,9 cm. - 1942
- 10 FI 16-4 - Partie Nord. [Echelle 1/5000]. Papier. 74,6 x 103,4 cm.[Les tableaux d'assemblage cotés 16 Fi 16/4 et 16 Fi 16/5 sont identiques]. - 1958
- 10 FI 16-5 - Partie Nord. Echelle 1/5000. Papier. 73,4 x 101,8 cm.[Les tableaux d'assemblage cotés 16 Fi 16/4 et 16 Fi 16/5 sont identiques]. - 1958
- 10 FI 18-23 - Section AY. Echelle 1/500. Papier. 2 exemplaires : 74,7 x 103,8 cm et 74,6 x 103,4 cm. - 1958
- 10 FI 18-24 - Section AZ. Echelle 1/500. Papier. 2 exemplaires : 69,4 x 99,2 cm et 74,6 x 103,4 cm. - 1958
- 10 FI 19-1 - Section BC. Echelle 1/500. Papier. 2 exemplaires : 73 x 102 cm et 74,6 x 103,4 cm. - 1958
- 10 FI 19-2 - Section BD. Echelle 1/500. Papier. 2 exemplaires : 74,8 x 102,8 cm et 74,6 x 103,4 cm. - 1958
- 10 FI 21-2 - Partie Nord.Echelle 1/5000. Papier. 3 exemplaires : 80 x 105,4 cm, 75 x 105,3 cm et 75 x 104,3 cm. - 1968
- 10 FI 23-23 - Section AY. Echelle 1/500. Papier. 2 exemplaires : 75 x 105,5 cm et 80 x 105,4 cm. - 1968
- 10 FI 23-24 - Section AZ. Echelle 1/500. Papier. 2 exemplaires : 75 x 104,2 cm et 80 x 105,4 cm. - 1968
- 10 FI 24-1 - Section BC. Echelle 1/500. Papier. 2 exemplaires : 75 x 105,4 cm et 80 x 105,4 cm. - 1968
- 10 FI 24-2 - Section BD. Echelle 1/500. Papier. 2 exemplaires : 75 x 104,2 cm et 80 x 105,4 cm. - 1968
- 10 FI 27-22 - Section AY. Echelle 1/500. Calque. 79,5 x 106,8 cm. - 1983
- 10 FI 27-23 - Section AZ. Echelle 1/500. Calque. 79,5 x 105,8 cm. - 1983
- 10 FI 28-1 - Section BC. Echelle 1/500. Calque. 79,3 x 106,9 cm. - 1983
- 10 FI 28-2 - Section BD. Echelle 1/500. Calque. 79 x 105,5 cm. - 1983
- Inventaire de la sous-série 20 Fi. Collection des affiches modernes (1790-1940)
Réalisé avec Ligeo Archives
