Notice descriptive

  • Domaine. Urbanisme. Logement. Affaires économiques. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
    • Acquisitions foncières, domaine privé communal
      • Domaine et foncier
8 AC 101 - Location. - Location par la ville de terrains pour le camp d'adolescents de Saint-Hilaire-de-Riez, pour l'emplacement d'une passerelle sur le Rouillon, pour la réserve d'espaces libres lieu-dit Franc Moisin, d'un immeuble rue Suger pour les services municipaux, acquisition de bâtiments rue Ernest Renan loués par le centre d'apprentissage masculin et dénonciation de baux commerciaux pour des terrains situés avenue des Moulins Gémeaux prolongée : correspondance, délibérations du conseil municipal, rapports au bureau municipal, plans parcellaires, devis de travaux, état des lieux, convention d'occupation. - 1942-1963
thème : Acquisition foncière
lieu : Ernest Renan, rue / Franc Moisin (lieu-dit) / Moulins Gémeaux, avenue des / Rouillon (cours d'eau) / Saint-Hilaire-de-Riez (Vendée) / Suger, rue
bâtiment : Centre de vacances de Saint-Hilaire-de-Riez (Vendée)
cote : 8 AC 101
date(s) : 1942-1963