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Conseil municipal et Bureau municipal. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983

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Calendrier républicain

Sommaire de l'inventaire

 

Notices

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    • Secrétariat du conseil municipal -
      • 17 ACW 1-345 - Conseil municipal. - Suivi administratif et politique des affaires mises à l'ordre du jour des séances du conseil : ordres du jour, procès-verbaux, comptes rendus sommaires, voeux politiques, rapports, délibérations, pièces à l'appui (classement par séance et par affaire) [répertoires thématiques annuels disponibles sous les cotes 1 D1 93 à 1 D1 107). (327 CARTONS). - 1951-1965
        cote : 17 ACW 1-345
        date(s) : 1951-1965

        • 17 ACW 189 - - Séance du 7 décembre 1959 [séance extraordinaire relative au vote d'un crédit de solidarité en faveur des sinistrés de la région de Fréjus]. - 1959
          thème : Catastrophe naturelle / Dossiers de séances du conseil, 1959 / Victime de sinistre
          cote : 17 ACW 189
          date(s) : 1959