Notice descriptive

  • Conseil municipal et Bureau municipal. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
    • Secrétariat du conseil municipal

17 ACW 1-345 - Conseil municipal. - Suivi administratif et politique des affaires mises à l'ordre du jour des séances du conseil : ordres du jour, procès-verbaux, comptes rendus sommaires, voeux politiques, rapports, délibérations, pièces à l'appui (classement par séance et par affaire) [répertoires thématiques annuels disponibles sous les cotes 1 D1 93 à 1 D1 107). (327 CARTONS). - 1951-1965

cote : 17 ACW 1-345
date(s) : 1951-1965