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Notice descriptive

  • Conseil municipal et Bureau municipal. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
    • Secrétariat du conseil municipal
      • Conseil municipal. - Suivi administratif et politique des affaires mises à l'ordre du jour des séances du conseil : ordres du jour, procès-verbaux, comptes rendus sommaires, voeux politiques, rapports, délibérations, pièces à l'appui (classement par séance et par affaire) [répertoires thématiques annuels disponibles sous les cotes 1 D1 93 à 1 D1 107). (327 CARTONS).

17 ACW 189 - - Séance du 7 décembre 1959 [séance extraordinaire relative au vote d'un crédit de solidarité en faveur des sinistrés de la région de Fréjus]. - 1959

thème : Catastrophe naturelle / Dossiers de séances du conseil, 1959 / Victime de sinistre
cote : 17 ACW 189
date(s) : 1959