En raison de l'incendie survenu au centre administratif de Saint-Denis, la salle de lecture des archives est fermée au public. Vous pouvez nous contacter par mail ou via le formulaire de contact.
Notice descriptive
- Etat général des fonds
- Fonds d'archives
- De 1790 à 1940
- Fonds d'archives
contenu :
- Biens communaux : terres et bâtiments divers (1792-1959), acquisitions immobilières, actes notariés (1837-1946).
- Eaux : distribution des eaux (1839-1920), fontaines, bornes-fontaines (1839-1920), puits (1829-1956), abreuvoirs (1877-1920).
- Concessions du cimetière : enregistrement et répertoires (1833-1940).
- Biens nationaux (1790-1899).
importance matérielle (en mètres linéaires) : 2.00
précisions sur l'importance matérielle :
sources complémentaires :
- Archives départementales de la Seine-Saint-Denis :
Etudes CXXXVI et CXXXVII : archives notariales, études de Saint-Denis (1590-1952 [nombreuses lacunes]).
bibliographie :
Vladimir Thonet, " La végétation à Saint-Denis ", Cahiers des naturalistes, n°17, 1961, pp. 107-122.
thème : fortification / domaine public / servitude / propriété publique / acquisition domaniale / biens communaux / biens nationaux / concession funéraire / cimetière / domaine mobilier / produit domanial / évaluation foncière / baux ruraux / usages agricoles locaux / bois / fontaine / puits / équipement collectif / eau potable
typologie documentaire : liste nominative / minute notariale / titre de propriété
contexte historique : Révolution de 1789
cote : cotes disparates
date(s) : 1789-1940