Notice descriptive

  • Etat général des fonds
    • Fonds d'archives
      • De 1790 à 1940
cotes disparates - Biens communaux. Terres, bois, eaux (série N) - 1789-1940  
contenu :
  • Biens communaux : terres et bâtiments divers (1792-1959), acquisitions immobilières, actes notariés (1837-1946).
  • Eaux : distribution des eaux (1839-1920), fontaines, bornes-fontaines (1839-1920), puits (1829-1956), abreuvoirs (1877-1920).
  • Concessions du cimetière : enregistrement et répertoires (1833-1940).
  • Biens nationaux (1790-1899).
importance matérielle : 2.00
sources complémentaires :
  • Archives départementales de la Seine-Saint-Denis :

Etudes CXXXVI et CXXXVII : archives notariales, études de Saint-Denis (1590-1952 [nombreuses lacunes]).

bibliographie :

Vladimir Thonet, " La végétation à Saint-Denis ", Cahiers des naturalistes, n°17, 1961, pp. 107-122.

thème : fortification / domaine public / servitude / propriété publique / acquisition domaniale / biens communaux / biens nationaux / concession funéraire / cimetière / domaine mobilier / produit domanial / évaluation foncière / baux ruraux / usages agricoles locaux / bois / fontaine / puits / équipement collectif / eau potable
contexte historique : Révolution de 1789
lieu : Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) / Seine (département)
typologie documentaire : liste nominative / minute notariale / titre de propriété
cote : cotes disparates
date(s) : 1789-1940

Documents
Biens communaux. Terres, bois, eaux (série N)
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Pour aller plus loin