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Notice descriptive
- Domaine. Urbanisme. Logement. Affaires économiques. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
- Acquisitions foncières, domaine privé communal
- Domaine et foncier
- Action foncière. - Acquisition de biens immobiliers dans le cadre de la réalisation du plan communal d'aménagement et des programmes d'équipements : expéditions d'actes notariés, plans parcellaires. (2 CARTONS).
- Domaine et foncier
- Acquisitions foncières, domaine privé communal
8 AC 91 - - Immeubles boulevard Félix Faure, rues Jean Jaurès, Pierre Béguin, du Docteur Poiré, Jannot, des Ursulines, Auguste Poullain, terrains lieux-dits Entre Deux Eaux avenue Jean Moulin appartenant aux établissements Hotchkiss et Cie, Saint-Léger et Entre Deux Eaux [documents à rapprocher des dossiers des cotes 8 AC 1 à 75]. 1833 - 1949. - 1833-1949
thème : Acquisition foncière / Terrain industriel
organisme : Hotchkiss (entreprise)
cote : 8 AC 91
date(s) : 1833-1949
