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Notice descriptive

Cabinet du maire et des adjoints. Secrétariat général - 1900-1989

  • présentation du producteur

    Ville de Saint-Denis (Cabinet du maire et de adjoints; Secrétariat général)

  • présentation du contenu

    Coordination, accompagnement et contrôle de l'ensemble de l'action municipale.

  • modalités d'entrée

    Versement

  • mode de classement

    L'instrument de recherche distingue, dans son plan, les différents services qui ont produit les dossiers. L'organisation du fonds par versements (ensembles de documents entrés ensemble aux Archives municipales à une date donnée) a été conservée.

  • modalités d'accès

    Conformément à la législation en vigueur, les dossiers contenant des informations relatives à la vie privée ne sont pas librement communicables.