Introduction de l'inventaire

• présentation du producteur

  Ville de Saint-Denis (Cabinet du maire et de adjoints; Secrétariat général)

• présentation du contenu

  Coordination, accompagnement et contrôle de l'ensemble de l'action municipale.

• modalités d'entrée

  Versement

• mode de classement

  L'instrument de recherche distingue, dans son plan, les différents services qui ont produit les dossiers. L'organisation du fonds par versements (ensembles de documents entrés ensemble aux...

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  L'instrument de recherche distingue, dans son plan, les différents services qui ont produit les dossiers. L'organisation du fonds par versements (ensembles de documents entrés ensemble aux Archives municipales à une date donnée) a été conservée.

   

• modalités d'accès

  Conformément à la législation en vigueur, les dossiers contenant des informations relatives à la vie privée ne sont pas librement communicables.