En raison de l'incendie survenu au centre administratif de Saint-Denis, la salle de lecture des archives est fermée au public. Vous pouvez nous contacter par mail ou via le formulaire de contact.

Notice descriptive

  • Inventaire de la sous-série 20 Fi. Collection des affiches modernes (1790-1940)
    • Communes
      • Patrimoine communal
        • Biens communaux (foncier non bâti)

20 Fi 2435 - Ville de Franciade - an V

contenu :

Vente de bois nationaux situés dans les cantons de Passy et de Bondy, ayant appartenu à d'Orléans condamné. Signé Tinthouin. Manuscrit. Noir et blanc. 44 x 33,5.

(ancienne cote CT 754).

thème : Confiscation de biens / Bois
contexte historique : Directoire
cote : 20 Fi 2435
date(s) : an V

Iconographies