En raison de l'incendie survenu au centre administratif de Saint-Denis, la salle de lecture des archives est fermée au public. Vous pouvez nous contacter par mail ou via le formulaire de contact.
Notice descriptive
- Inventaire de la sous-série 20 Fi. Collection des affiches modernes (1790-1940)
- Communes
- Patrimoine communal
- Biens communaux (foncier non bâti)
- Patrimoine communal
- Communes
20 Fi 2435 - Ville de Franciade - an V
contenu :
Vente de bois nationaux situés dans les cantons de Passy et de Bondy, ayant appartenu à d'Orléans condamné. Signé Tinthouin. Manuscrit. Noir et blanc. 44 x 33,5.
(ancienne cote CT 754).
thème : Confiscation de biens / Bois
contexte historique : Directoire
cote : 20 Fi 2435
date(s) : an V
Iconographies