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Inventaire de la sous-série 20 Fi. Collection des affiches modernes (1790-1940)

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Calendrier républicain

Sommaire de l'inventaire

 

Notices

-+
    • Communes -
      précisions sur l'importance matérielle :

        • Patrimoine communal -
            • Biens communaux (foncier non bâti) -
              • 1 vue  - Ville de Franciade (ouvre la visionneuse)

                1 vue

                20 Fi 2435 - Ville de Franciade - an V
                contenu :

                Vente de bois nationaux situés dans les cantons de Passy et de Bondy, ayant appartenu à d'Orléans condamné. Signé Tinthouin. Manuscrit. Noir et blanc. 44 x 33,5.

                (ancienne cote CT 754).

                thème : Confiscation de biens / Bois
                contexte historique : Directoire
                cote : 20 Fi 2435
                date(s) : an V