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Inventaire de la sous-série 20 Fi. Collection des affiches modernes (1790-1940)

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Calendrier républicain

Sommaire de l'inventaire

 

Notices

-+
    • Communes -
      précisions sur l'importance matérielle :

        • Patrimoine communal -
            • Biens communaux (foncier non bâti) -
              • 1 vue - Ville de Franciade (ouvre la visionneuse)

                1 vue

                20 Fi 2436 - Ville de Franciade - an VII
                contenu :

                Vente au plus offrant le 18 ventose an VII d'un bail emphytéotique d'un terrain sis à Franciade rue Robert Béguin. Non signé. Manuscrit. Noir et blanc. 36 x 26.

                (ancienne cote CT 30).

                thème : Confiscation de biens
                contexte historique : Directoire
                cote : 20 Fi 2436
                date(s) : an VII