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Elus. Cabinet du maire. Direction générale. Documents entrés entre 1940 et 1983.

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Calendrier républicain

Sommaire de l'inventaire

 

Notices

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    • Elus, Cabinet du maire, Direction générale -
      • 37 AC 40 - Contentieux. - Suivi du contentieux opposant la Société anonyme d'habitation à bon marché le Gai Logis à l'amicale des locataires de l'immeuble situé avenue du Président Wilson appartenant à cette société : correspondance. - 1948-1949
        thème : Amicale de locataires / Organisme d'HLM / Procédure contentieuse
        organisme : Société d'HBM Le Gai Logis
        cote : 37 AC 40
        date(s) : 1948-1949