9 AC 1-75 - Bâtiments communaux. - Construction, aménagement et réfection de groupes scolaires, colonies, équipements sportifs, équipements médico-sociaux, crèches, bâtiments communaux divers : correspondance, plans d'architecture, avant-projets, documents relatifs au financement des opérations, à la phase de consultation des entreprises avec notamment les dossiers techniques, au suivi de l'exécution et de la comptabilité des travaux, délibérations du conseil municipal, rapports au bureau municipal (classement par opération). (60 CARTONS). - 1882-1989
cote : 9 AC 1-75
date(s) : 1882-1989