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La Courtille (lieu-dit)
Liste des notices
- Elus. Cabinet du maire. Direction générale. Documents entrés entre 1940 et 1983.
- 18 ACW 6 - Planification urbaine. - Etablissement dans le cadre du schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne d'une zone d'aménagement différé comprenant les communes de Stains, Saint-Denis et Pierrefitte : coupures de presse, correspondance avec la préfecture, le district de la région de Paris et son délégué général Paul Delouvrier, rapports au bureau municipal, études de l'Institut d'Aménagement et d'Urbanisme de la Région de Paris, schémas de structure (1965-1966). Elaboration du plan d'urbanisme de détail du secteur Cornillon Franc Moisin : correspondance, rapports au bureau municipal, plan (1965-1966). Suivi d'affaires relatives à la construction du réseau de chauffage urbain, au projet de construction d'un parking et d'un centre administratif, à l'acquisition de terrains à la Courtille pour la construction de logements, à la liquidation des bidonvilles, aux travaux de l'autoroute du Nord et au non renouvellement de la carte de séjour pour des immigrés portugais (1965-1966). - 1965-1966
- 50 ACW 57 - Acquisition de terrains aux lieux-dits La Courtille, La Saussaie, Les Tartres et Le Haut des Tartres, rues Orange et Auguste Poullain, avenue du Président Wilson. - 1966-1972
- 101 ACW 13 - Lieu-dit La Courtille. - 1965-1968
- Inventaire de la sous-série 10 Fi. Collection des plans cadastraux
- 10 FI 5-2 - 2ème feuille.Echelle 1/1000. Papier. 68,7 x 105,5 cm. - 1854
- 10 FI 5-3 - 3ème feuille.Echelle 1/1000. Papier. 68,7 x 105,5 cm. - 1854
- 10 FI 12-1 - Partie Nord.Echelle 1/5000. Papier. 74,6 x 103,5 cm. - 1942
- 10 FI 16-4 - Partie Nord. [Echelle 1/5000]. Papier. 74,6 x 103,4 cm.[Les tableaux d'assemblage cotés 16 Fi 16/4 et 16 Fi 16/5 sont identiques]. - 1958
- 10 FI 16-5 - Partie Nord. Echelle 1/5000. Papier. 73,4 x 101,8 cm.[Les tableaux d'assemblage cotés 16 Fi 16/4 et 16 Fi 16/5 sont identiques]. - 1958
- 10 FI 17-14 - Section N. Echelle 1/1000. Papier. 75,1 x 104,2 cm. - 1958
- 10 FI 21-2 - Partie Nord.Echelle 1/5000. Papier. 3 exemplaires : 80 x 105,4 cm, 75 x 105,3 cm et 75 x 104,3 cm. - 1968
- 10 FI 22-14 - Section N. Echelle 1/1000. Papier. 2 exemplaires : 73,7 x 104,2 cm et 80 x 105,4 cm. - 1968
- 10 FI 26-14 - Section N. Echelle 1/1000. Calque. 78,9 x 106,1 cm. - 1983
- 69 S. Inventaire du don Marie-Thérèse D.
- Cadastre
- 10 Fi 30/2 - Cadastre napoléonien. Plan parcellaire par section - [1808-1812]
- 10 Fi 5/2 - Cadastre de 1854. Plan parcellaire par section - 1854
- 10 Fi 5/3 - Cadastre de 1854. Plan parcellaire par section - 1854
- 10 Fi 12/1 - Cadastre de 1942. Tableau d'assemblage des feuilles du plan cadastral. - 1942
- 10 Fi 16/5 - Cadastre de 1942 mis à jour en 1958. Tableau d'assemblage - 1958
- 10 Fi 17/14 - Cadastre de 1942 mis à jour en 1958. Plan parcellaire par section - 1958
- 10 Fi 21/2 - Cadastre de 1942 mis à jour en 1968. Tableau d'assemblage. - 1968
- 10 Fi 22/14 - Cadastre de 1942 mis à jour en 1968. Plan parcellaire par section - 1968
- 10 Fi 26/14 - Cadastre de 1942 mis à jour en 1983. Plan parcellaire par section - 1983
- Collection de cartes et plans : Saint-Denis et environs, Ile-de-France