Notice descriptive

  • Domaine. Urbanisme. Logement. Affaires économiques. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
    • Permis de construire
      • Domaine et urbanisme
        • Permis de construire. - Instruction des demandes et délivrance de permis de construire : correspondance, formulaires de demandes, plans de situation, masse et d'architecture, devis descriptifs des travaux, etc. (classement par année et par numéro de permis).
30 ACW 58 - N° 54 à 58. - 1968
thème : Permis de construire, 1968
lieu : Bonneuil, rue de / Briche, rue de la / Jean Moulin, avenue / Cité Floréal / Ile de France, square de l' (cité Floréal) / Les Tartres (lieu-dit)
cote : 30 ACW 58
date(s) : 1968