Notice descriptive

  • Domaine. Urbanisme. Logement. Affaires économiques. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
    • Permis de construire
      • Domaine et urbanisme
        • Permis de construire. - Instruction des demandes et délivrance de permis de construire : correspondance, formulaires de demandes, plans de situation, masse et d'architecture, notices descriptives et estimatives des travaux, arrêtés du maire, etc. (classement par année et par numéro de permis).
42 ACW 137 - N° 1 à 9. - 1962
thème : Permis de construire, 1962
lieu : Montmorency, rue de / Jean-Jacques Rousseau, rue / Francis de Pressensé, rue / République, rue de la / Renouillères, rue des / Massenet, rue / Charronnerie, rue de la / Arnouville, rue d'
cote : 42 ACW 137
date(s) : 1962