Notice descriptive

  • Domaine. Urbanisme. Logement. Affaires économiques. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
    • Permis de construire
      • Domaine et urbanisme
        • Permis de construire. - Instruction des demandes et délivrance de permis de construire : correspondance, formulaires de demandes, plans de situation, masse et d'architecture, notices descriptives et estimatives des travaux, arrêtés du maire, etc. (classement par année et par numéro de permis).
42 ACW 161 - N° 93 à 103 [n° 99 en déficit]. - 1963
thème : Permis de construire, 1963
lieu : Bleuets, rue des / Gabriel Péri, rue / Clovis Hugues, rue / La Prairie (lieu-dit) / Anatole France, boulevard / Briche, rue de la / Président Wilson, avenue du / Joncherolles, villa des
cote : 42 ACW 161
date(s) : 1963