Notice descriptive

  • Domaine. Urbanisme. Logement. Affaires économiques. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
    • Permis de construire
      • Domaine et urbanisme
        • Permis de construire. - Instruction des demandes et délivrance de permis de construire : correspondance, formulaires de demandes, plans de situation, masse et d'architecture, notices descriptives et estimatives des travaux, arrêtés du maire, etc. (classement par année et par numéro de permis).
42 ACW 173 - N° 61 à 70 [n° 67 en déficit]. - 1964
thème : Permis de construire, 1964
lieu : Quinsonnas, rue / Marcel Sembat, boulevard / Président Wilson, avenue du / Chantilly, rue de / Seine, quai de / Charles Michels, rue / Massenet, rue / Ursulines, rue des / Cristino Garcia, rue
cote : 42 ACW 173
date(s) : 1964