Notice descriptive

  • Domaine. Urbanisme. Logement. Affaires économiques. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
    • Permis de construire
      • Domaine et urbanisme
        • Permis de construire. - Instruction des demandes et délivrance de permis de construire : correspondance, formulaires de demandes, plans de situation, masse et d'architecture, devis descriptifs des travaux, etc. (classement par année et par numéro de permis).
30 ACW 106 - N° 84 à 90. - 1970
thème : Permis de construire, 1970
lieu : Le Haut des Tartres (lieu-dit) / Légion d'Honneur, rue de la / Boulogne, rue de / Emile Zola, rue / Jean Jaurès, place / Postillons, rue des / Romain Rolland, avenue / Docteur Delafontaine, rue du
cote : 30 ACW 106
date(s) : 1970