Notice descriptive

  • Domaine. Urbanisme. Logement. Affaires économiques. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
    • Permis de construire
      • Domaine et urbanisme
        • Permis de construire. - Instruction des demandes et délivrance de permis de construire : correspondance, formulaires de demandes, plans de situation, masse et d'architecture, notices descriptives et estimatives des travaux, arrêtés du maire, etc. (classement par année et par numéro de permis).
42 ACW 28 - N° 21 à 31 [n° 25 en déficit]. - 1954
thème : Permis de construire, 1954
lieu : Cristino Garcia, rue / Anatole France, boulevard / Cornillon, chemin du / Ursulines, rue des / Jean-Jacques Rousseau, rue / Lanne, rue / Danielle Casanova, rue
cote : 42 ACW 28
date(s) : 1954