Notice descriptive

  • Domaine. Urbanisme. Logement. Affaires économiques. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
    • Permis de construire
      • Domaine et urbanisme
        • Permis de construire. - Instruction des demandes et délivrance de permis de construire : correspondance, formulaires de demandes, plans de situation, masse et d'architecture, notices descriptives et estimatives des travaux, arrêtés du maire, etc. (classement par année et par numéro de permis).
42 ACW 158 - N° 72 à 79 [n° 72 en déficit]. - 1963
thème : Permis de construire, 1963
lieu : Chaumettes, rue des / Jean-Jacques Rousseau, rue / Lanne, rue / Stratégique, chemin / Pleyel (carrefour) / Briche, rue de la / Boise, impasse
cote : 42 ACW 158
date(s) : 1963