Notice descriptive

  • Domaine. Urbanisme. Logement. Affaires économiques. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
    • Permis de construire
      • Droits des sols
        • Permis de construire. - Instruction des demandes et délivrance de permis de construire : dossiers de demande contenant une correspondance, une demande d'autorisation de construire, des plans de situation, masse, élévation et coupes (classement par année et numéro de permis).
5 AC 3 - N° 76 à 125. - 1946
thème : Permis de construire, 1946
lieu : Boulangerie, rue de la / Gabriel Lafaye, rue / Martin Deleuze, rue / Denfert Rochereau, rue / Proudhon, rue / Courses, rue des / Clovis Hugues, rue / Auguste Poullain, rue / Haguette, passage / Argenteuil, rue d' / République, rue de la / Briche, rue de la / Pleyel, rue / Gaston Dourdin, rue / Andilly, rue d' / Fort de l'Est, rue du / Pinel, rue / Président Wilson, avenue du / Fontaine, rue / Stalingrad, avenue de / Poissonniers, rue des / Ornano, boulevard (route départementale n° 20) / Jannot, rue / Chevalier de la Barre, rue du / Anatole France, boulevard / Gabriel Péri, rue / Strasbourg, rue de / Landy, rue du / Germain Nouveau, rue / Félix Faure, boulevard / Berne, impasse / Ursulines, rue des / Danielle Casanova, rue / Marcel Sembat, boulevard
cote : 5 AC 3
date(s) : 1946