Notice descriptive

  • Domaine. Urbanisme. Logement. Affaires économiques. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
    • Permis de construire
      • Domaine et urbanisme
        • Permis de construire. - Instruction des demandes et délivrance de permis de construire : correspondance, formulaires de demandes, plans de situation, masse et d'architecture, devis descriptifs des travaux, etc. (classement par année et par numéro de permis).
30 ACW 90 - N° 93 à 100 [n° 94 en déficit]. - 1969
thème : Permis de construire, 1969
lieu : Gabriel Péri, rue / Henri Barbusse, rue / Colonel Fabien, avenue du / Dézobry, rue / Ursulines, rue des / Montmorency, rue de
cote : 30 ACW 90
date(s) : 1969