Notice descriptive

  • Domaine. Urbanisme. Logement. Affaires économiques. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
    • Permis de construire
      • Domaine et urbanisme
        • Permis de construire. - Instruction des demandes et délivrance de permis de construire : correspondance, formulaires de demandes, plans de situation, masse et d'architecture, notices descriptives et estimatives des travaux, arrêtés du maire, etc. (classement par année et par numéro de permis).
42 ACW 99 - N° 75 et 83 [n°77 et 79 en déficit]. - 1959
lieu : Résistance, place de la / Danielle Casanova, rue / Chaudron, impasse / Francis de Pressensé, rue / Cristino Garcia, rue / Stalingrad, avenue de
cote : 42 ACW 99
date(s) : 1959