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Notice descriptive
- Répertoire numérique détaillé de la série O. Travaux publics. Voirie. Moyens de transport. Régime des eaux
- Autorisation et permis de construire
2 O 5-309 - Constructions. - Autorisations et demandes : plans, permis de construire, demandes, correspondance (305 liasses). - 1792-s.d.
cote : 2 O 5-309
date(s) : 1792-s.d.