Notice descriptive

  • Domaine. Urbanisme. Logement. Affaires économiques. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
    • Permis de construire
      • Domaine et urbanisme
        • Permis de construire. - Instruction des demandes et délivrance de permis de construire : correspondance, formulaires de demandes, plans de situation, masse et d'architecture, notices descriptives et estimatives des travaux, arrêtés du maire, etc. (classement par année et par numéro de permis).
42 ACW 193 - N° 99 à 112. - 1965
thème : Permis de construire, 1965
lieu : Fraizier, rue / Moulins Gémeaux, impasse des / Anatole France, boulevard / Pierre Curie, impasse / Gérard de Nerval, rue / Légion d'Honneur, rue de la / Cristino Garcia, rue / Yser, rue de l' / Guynemer, rue (cité Guynemer) / Jules Génovesi, rue / Ermont, rue d' / Eaubonne, rue d' / Charles Cros, rue / Marcel Sembat, boulevard
cote : 42 ACW 193
date(s) : 1965