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Notice descriptive
Conseil municipal et bureau municipal - 1943-1988
titre : Conseil municipal et bureau municipal |
auteur : sous la direction de Frédérique JACQUET |
dates extrêmes : 1943-1988 |
importance matérielle (en mètres linéaires) : 507 47.00 |
présentation du producteur
Ville de Saint-Denis (Secrétariat général ; Secrétariat du Conseil municipal ; Service du Conseil municipal et des Affaires juridiques)
présentation du contenu
- Préparation des décisions municipales : rapports au Bureau municipal
- Commissions municipales
- Délibérations et débats des séances du Conseil municipal
- Décisions du maire
- Arrêtés du maire
modalités d'entrée
mode de classement
L'instrument de recherche distingue, dans son plan, les différents services qui ont produit les dossiers. L'organisation du fonds par versements (ensembles de documents entrés ensemble aux Archives municipales à une date donnée) a été conservée.
modalités d'accès
Conformément à la législation en vigueur, les dossiers contenant des informations relatives à la vie privée ne sont pas librement communicables.