Notice descriptive

  • Domaine. Urbanisme. Logement. Affaires économiques. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
    • Permis de construire
      • Domaine et urbanisme
        • Permis de construire. - Instruction des demandes et délivrance de permis de construire : correspondance, formulaires de demandes, plans de situation, masse et d'architecture, notices descriptives et estimatives des travaux, arrêtés du maire, etc. (classement par année et par numéro de permis).
42 ACW 135 - N° 104 à 113. - 1961
thème : Permis de construire, 1961
lieu : Président Wilson, avenue du / Anatole France, boulevard / Joseph Staline, avenue / Brise Echalas, rue / Catulienne, rue / Vieille Mer, rue de la / Marcel Sembat, boulevard / Ornano, boulevard (route départementale n° 20) / Clovis Hugues, rue
cote : 42 ACW 135
date(s) : 1961