Notice descriptive

  • Domaine. Urbanisme. Logement. Affaires économiques. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
    • Permis de construire
      • Domaine et urbanisme
        • Permis de construire. - Instruction des demandes et délivrance de permis de construire : correspondance, formulaires de demandes, plans de situation, masse et d'architecture, devis descriptifs des travaux, etc. (classement par année et par numéro de permis).
30 ACW 127 - N° 71 à 80. - 1972
thème : Permis de construire, 1972
lieu : Briche, rue de la / Léon Carémé, rue / Berne, rue / Gabriel Péri, rue / Samson, rue / Jacques Vaché, rue / Danielle Casanova, rue / Marcel Sembat, boulevard / Cité Pierre Sémard
cote : 30 ACW 127
date(s) : 1972