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Notice descriptive
10 FI 1-32 - Plans du cadastre (10 Fi) - [1808]-1983
titre : Plans du cadastre (10 Fi) |
auteur : par Céline DEVEAUX ; sous la direction de Frédérique JACQUET |
cotes : 10 FI 1-32 |
dates extrêmes : [1808]-1983 |
importance matérielle (en mètres linéaires) : 584 plans |
présentation du producteur
Administration des contributions directes.
présentation du contenu
Plans d'assemblage et plans parcellaires des cadastres de 1854 et 1942, ainsi que les plans cadastraux mis à jour pour les années 1958, 1968, 1983.
Le cadastre existe depuis une loi de 1807. Le cadastre dit " napoléonien ", par opposition au cadastre rénové, mis en place à partir de 1930, comprend les plans cadastraux, les états de section et les matrices cadastrales.
Les plans cadastraux ne constituent donc qu'une partie du fonds du cadastre.
sujets
cadastre / cartographie / fiscalité immobilière / état parcellaire / fortification / voie navigable / étalement urbain / agriculturelieux
Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) / Centre (quartier) / La Croix penchée (lieu-dit) / Les Fillettes (lieu-dit) / La Chapelle-Saint-Denis (Paris) / Les Tartres (lieu-dit) / Saint-Léger (lieu-dit) / La Prairie (lieu-dit) / Les Noëlles (lieu-dit) / Le Franc Moisin (lieu-dit) / Le Cornillon (lieu-dit) / Le Landy (lieu-dit)typologie documentaire
état parcellaire / plan cadastral / planbibliographie
André Maurin, Le cadastre en France : Histoire et Révolution, Editions du CNRS, 1998.
sources complémentaires dans le service
1 G 1 - 1 G 32 : états de section et matrices cadastrales (1791-1914)
1 G 36 - 1 G 66 : états de section et matrices cadastrales (1943-1973)
1 G 436 - 1 G 581 : matrices cadastrales
sources complémentaires
Archives départementales de la Seine-Saint-Denis :
- D 6 P 2 / 4 : plans cadastraux, section A à G (1808-1812) [en déficit partiel à Saint-Denis].
notes
Les plans cadastraux sont numérisés et accessibles en ligne.