Notice descriptive

  • Domaine. Urbanisme. Logement. Affaires économiques. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
    • Permis de construire
      • Domaine et urbanisme
        • Permis de construire. - Instruction des demandes et délivrance de permis de construire : correspondance, formulaires de demandes, plans de situation, masse et d'architecture, notices descriptives et estimatives des travaux, arrêtés du maire, etc. (classement par année et par numéro de permis).
42 ACW 52 - N° 18 à 35. - 1956
thème : Permis de construire, 1956
lieu : Cornillon, chemin du / Cristino Garcia, rue / Dugny, rue de / Jeanne d'Arc, rue / Jean-Jacques Rousseau, rue / Président Wilson, avenue du / Jules Joffrin, rue / Dézobry, rue / Ornano, boulevard (route départementale n° 20) / Petits Cailloux, chemin des / Anatole France, boulevard / République, rue de la / Jules Génovesi, rue / Franklin, rue
cote : 42 ACW 52
date(s) : 1956