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Inventaire de la sous-série 20 Fi. Collection des affiches modernes (1790-1940)

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Calendrier républicain

Sommaire de l'inventaire

 

Notices

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    • Communes -
      précisions sur l'importance matérielle :

        • Transport - Voirie - Réseaux - Aménagement -
            • Régime des eaux -
                • Rivières du Croult et du Rouillon -
                  • 20 Fi 2745 - Ville de Saint-Denis - 1867
                    contenu :

                    Avis informant le public de l'ouverture d'une enquête sur le projet présenté par le Conseil municipal pour la modification de l'ordonnance du 21 décembre 1832 relative au mode de répartition des frais de curage des rivières du Croult et du Rouillon. Signé le maire Giot. Imp. A. Moulin. Noir et blanc. 35 x 54,5. (Texte biffé et corrigé à la main).

                    (ancienne cote CT 966).

                    thème : Enquête publique / Conseil municipal / Aménagement des eaux / Cours d'eau
                    cote : 20 Fi 2745
                    date(s) : 1867