28 AC 6 - Planification urbaine. - Elaboration du plan d'occupation des sols par le bureau du plan et le groupe d'études et de programmation de la DDE et campagne de popularisation : correspondance, notes et rapports au bureau municipal, plan de la Plaine avec report des zones UB, documents d'information sur le POS, plans au 1/200e et 1/500 e et plan général au 1/10000e présentant les zones réservées pour les équipements publics, projet de zonage du territoire communal au 1/5 000e, rapports de la DDE, comptes rendus de réunions du groupe de travail, arrêtés préfectoraux, bilan de l'enquête publique, articles de presse, lexique des termes d'urbanisme, tableaux présentant le programme d'équipements publics, etc. - 1973-1980
thème : Document d'urbanisme / Plan d'occupation des sols, campagne d'information / Plan d'occupation des sols, enquête publique / Plan d'occupation des sols, étude / Planification urbaine
cote : 28 AC 6
date(s) : 1973-1980