Notice descriptive

  • Domaine. Urbanisme. Logement. Affaires économiques. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
    • Permis de construire
      • Domaine et urbanisme
        • Permis de construire. - Instruction des demandes et délivrance de permis de construire : correspondance, formulaires de demandes, plans de situation, masse et d'architecture, notices descriptives et estimatives des travaux, arrêtés du maire, etc. (classement par année et par numéro de permis).
42 ACW 32 - N° 61 à 71. - 1954
thème : Permis de construire, 1954
lieu : Ferrer, rue / Fillettes, rue des / Postillons, chemin des / Landy, rue du / Ursulines, rue des / Lesne, rue / Catulienne, rue / Carnot, boulevard / Ornano, boulevard (route départementale n° 20 / Jean-Jacques Rousseau, rue / Berthelot, rue / Chaumettes, rue des / Tunis, rue de
cote : 42 ACW 32
date(s) : 1954