Notice descriptive

  • Domaine. Urbanisme. Logement. Affaires économiques. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
    • Permis de construire
      • Domaine et urbanisme
        • Permis de construire. - Instruction des demandes et délivrance de permis de construire : correspondance, formulaires de demandes, plans de situation, masse et d'architecture, notices descriptives et estimatives des travaux, arrêtés du maire, etc. (classement par année et par numéro de permis).
42 ACW 150 - N° 1 à 12 [n° 1 en déficit]. - 1963
thème : Permis de construire, 1963
lieu : Gabriel Péri, rue / Dézobry, rue / Anatole France, boulevard / Libération, boulevard de la / Passy, rue de / Voltaire, rue / Maréchal Lyautey, rue du / Crèvecoeur, chemin de / Jean-Jacques Rousseau, rue / Emile Connoy, rue / Landy, rue du
cote : 42 ACW 150
date(s) : 1963