Notice descriptive

  • Domaine. Urbanisme. Logement. Affaires économiques. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
    • Permis de construire
      • Domaine et urbanisme
        • Permis de construire. - Instruction des demandes et délivrance de permis de construire : correspondance, formulaires de demandes, plans de situation, masse et d'architecture, notices descriptives et estimatives des travaux, arrêtés du maire, etc. (classement par année et par numéro de permis).
42 ACW 159 - N° 80 à 87. - 1963
thème : Permis de construire, 1963
lieu : Ursulines, rue des / Charles Michels, rue / Ecouen, rue d' / Président Wilson, avenue du / Libération, boulevard de la / Francis de Pressensé, rue / Briche, rue de la / Ferdinand Gambon, rue
cote : 42 ACW 159
date(s) : 1963