Notice descriptive

  • Domaine. Urbanisme. Logement. Affaires économiques. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
    • Permis de construire
      • Droits des sols
        • Permis de construire. - Instruction des demandes et délivrance de permis de construire : dossiers de demande contenant une correspondance, une demande d'autorisation de construire, des plans de situation, masse, élévation et coupes (classement par année et numéro de permis).
5 AC 11 - N° 26 à 50. - 1948
thème : Permis de construire, 1948
lieu : Carnot, boulevard / Marcel Sembat, boulevard / Passy, rue de / Henri Barbusse, rue / Chevalier de la Barre, rue du / Poissonniers, rue des / Prairie, rue de la / Ornano, boulevard (route départementale n° 20) / Gisquet, rue / Bonneuil, rue de / Gare, rue de la / Anatole France, boulevard / Gaz, passage du / Cristino Garcia, rue / Bonneuil, rue de / Strasbourg, rue de / Ecouen, rue d' / Boulogne, rue de / Président Wilson, avenue du / Gabriel Péri, rue
cote : 5 AC 11
date(s) : 1948