Notice descriptive

  • Domaine. Urbanisme. Logement. Affaires économiques. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
    • Permis de construire
      • Domaine et urbanisme
        • Permis de construire. - Instruction des demandes et délivrance de permis de construire : correspondance, formulaires de demandes, plans de situation, masse et d'architecture, notices descriptives et estimatives des travaux, arrêtés du maire, etc. (classement par année et par numéro de permis).
42 ACW 93 - N° 17 à 27 [n° 24 en déficit]. - 1959
thème : Permis de construire, 1959
lieu : Joseph Staline, avenue / Jean Moulin, avenue / Bailly, rue du / Anatole France, boulevard / Pleyel, rue / Argenteuil, rue d' / Jean-Jacques Rousseau, rue / Ursulines, rue des / Jacques Vaché, rue / Cristino Garcia, rue / Francis de Pressensé, rue / Crèvecoeur, chemin de / Stalingrad, avenue de
cote : 42 ACW 93
date(s) : 1959