Notice descriptive

  • Domaine. Urbanisme. Logement. Affaires économiques. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
    • Permis de construire
      • Domaine et urbanisme
        • Permis de construire. - Instruction des demandes et délivrance de permis de construire : correspondance, formulaires de demandes, plans de situation, masse et d'architecture, notices descriptives et estimatives des travaux, arrêtés du maire, etc. (classement par année et par numéro de permis).
42 ACW 121 - N° 126 à 132. - 1960
thème : Permis de construire, 1960
lieu : Chemin Vert, impasse du / Marcel Sembat, boulevard / Clovis Hugues, rue / Moulins Gémeaux, avenue des / Libération, boulevard de la / Industrie, rue de l' / Anatole France, boulevard
cote : 42 ACW 121
date(s) : 1960