Notice descriptive

  • Domaine. Urbanisme. Logement. Affaires économiques. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
    • Permis de construire
      • Domaine et urbanisme
        • Permis de construire. - Instruction des demandes et délivrance de permis de construire : correspondance, formulaires de demandes, plans de situation, masse et d'architecture, notices descriptives et estimatives des travaux, arrêtés du maire, etc. (classement par année et par numéro de permis).
42 ACW 90 - N° 151 à 161. - 1958
thème : Permis de construire, 1958
lieu : Francis de Pressensé, rue / Colonel Fabien, avenue du / Clovis Hugues, rue / Président Wilson, avenue du / Maréchal Lyautey, rue du / Fort de la Briche, rue du / Verte, allée / Folie Briais, impasse de la / Chevalier de la Barre, rue du
cote : 42 ACW 90
date(s) : 1958