Notice descriptive

  • Domaine. Urbanisme. Logement. Affaires économiques. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
    • Permis de construire
      • Domaine et urbanisme
        • Permis de construire. - Instruction des demandes et délivrance de permis de construire : correspondance, formulaires de demandes, plans de situation, masse et d'architecture, notices descriptives et estimatives des travaux, arrêtés du maire, etc. (classement par année et par numéro de permis).
42 ACW 195 - N° 121 à 130 [n° 121 en déficit]. - 1965
thème : Permis de construire, 1965
lieu : Carnot, boulevard / Ernest Renan, rue / Roger Sémat, avenue / Pinel, rue / Boulogne, rue de / Ornano, boulevard (route départementale n° 20) / Montmorency, rue de / Francis de Pressensé, rue / Bonnevide, rue / Gabriel Péri, rue / Marie Dubois, rue
cote : 42 ACW 195
date(s) : 1965