Notice descriptive

  • Domaine. Urbanisme. Logement. Affaires économiques. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
    • Permis de construire
      • Domaine et urbanisme
        • Permis de construire. - Instruction des demandes et délivrance de permis de construire : correspondance, formulaires de demandes, plans de situation, masse et d'architecture, notices descriptives et estimatives des travaux, arrêtés du maire, etc. (classement par année et par numéro de permis).
42 ACW 176 - N° 84 à 96 [n° 91 en déficit]. - 1964
thème : Permis de construire, 1964
lieu : Saint-Rémy, avenue / Aubert, rue / Pierre Curie, rue / Villiers, rue de / Anatole France, boulevard / Moulin Basset, chemin du / Courses, rue des / Jean-Jacques Rousseau, rue / Clovis Hugues, rue / Ambroise Croizat, rue / Voltaire, rue
cote : 42 ACW 176
date(s) : 1964