Notice descriptive

  • Domaine. Urbanisme. Logement. Affaires économiques. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
    • Permis de construire
      • Domaine et urbanisme
        • Permis de construire. - Instruction des demandes et délivrance de permis de construire : correspondance, formulaires de demandes, plans de situation, masse et d'architecture, notices descriptives et estimatives des travaux, arrêtés du maire, etc. (classement par année et par numéro de permis).
42 ACW 96 - N° 58 à 69. - 1959
thème : Permis de construire, 1959
lieu : Baudet, rue / Charles Cros, rue / Président Wilson, avenue du / Ermont, rue d' / Monjardin, villa / Aulnay, rue d' / Bonnevide, rue / Saint-Rémy, avenue / Danielle Casanova, rue / Moulins Gémeaux, avenue des / Gabriel Péri, rue
cote : 42 ACW 96
date(s) : 1959