Notice descriptive

  • Domaine. Urbanisme. Logement. Affaires économiques. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
    • Permis de construire
      • Domaine et urbanisme
        • Permis de construire. - Instruction des demandes et délivrance de permis de construire : correspondance, formulaires de demandes, plans de situation, masse et d'architecture, notices descriptives et estimatives des travaux, arrêtés du maire, etc. (classement par année et par numéro de permis).
42 ACW 4 - N° 41 à 60 [n° 46 à 49 en déficit]. - 1950
thème : Permis de construire, 1950
lieu : Ornano, boulevard (route départementale n° 20) / Ezanville, rue d' / Auguste Delaune, rue / Fort de l'Est, chemin du / Bleuets, rue des / Choisel, impasse / Cristino Garcia, rue / République, rue de la / Montmorency, rue de / Landy, rue du / Danielle Casanova, rue / Président Wilson, avenue du / Bourget, rue du / Pleyel, rue
cote : 42 ACW 4
date(s) : 1950