Notice descriptive

  • Domaine. Urbanisme. Logement. Affaires économiques. Répertoire méthodique détaillé des documents entrés entre 1940 et 1983
    • Permis de construire
      • Domaine et urbanisme
        • Permis de construire. - Instruction des demandes et délivrance de permis de construire : correspondance, formulaires de demandes, plans de situation, masse et d'architecture, notices descriptives et estimatives des travaux, arrêtés du maire, etc. (classement par année et par numéro de permis).
42 ACW 181 - N° 11 à 20. - 1965
thème : Permis de construire, 1965
lieu : Cornillon, chemin du / Anatole France, villa / Stains (Seine-Saint-Denis) / Pleyel (carrefour) / Maréchal Lyautey, rue du / Carnot, boulevard / Ferrer, rue / Auteuil, rue d' / Folie Briais, impasse de la / Montmorency, rue de
cote : 42 ACW 181
date(s) : 1965